Mentions legales
Editeur du site
Le site mortouvif.com est edite a titre personnel et non professionnel. Conformement a l'article 6-III-2 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'economie numerique (LCEN), l'editeur beneficie d'un droit a l'anonymat. Ses coordonnees sont conservees aupres de l'hebergeur ci-dessous.
Contact : contact arobase mortouvif point com
Hebergement
Ce site est heberge par Cloudflare, Inc.
101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, Etats-Unis
Site web : cloudflare.com
Propriete intellectuelle
Le contenu editorial de ce site est protege par le droit d'auteur. Toute reproduction, meme partielle, est soumise a autorisation prealable.
Les donnees statistiques utilisees sont issues du fichier des personnes decedees publie par l'INSEE sur data.gouv.fr, sous Licence Ouverte / Open Licence.
Les donnees de mortalite par cause sont issues du CepiDc (INSERM), centre d'epidemiologie sur les causes medicales de deces.
Donnees personnelles
Ce site ne collecte aucune donnee personnelle de ses visiteurs. Aucun cookie de suivi, aucun formulaire d'inscription, aucun traceur publicitaire n'est utilise.
Les informations affichees sur les personnes decedees proviennent exclusivement de donnees publiques publiees par l'Etat francais (fichier des personnes decedees, INSEE). Ces donnees sont librement reutilisables en vertu de la Licence Ouverte.
Conformement au RGPD et a la loi Informatique et Libertes, les donnees relatives aux personnes decedees ne sont pas considerees comme des donnees a caractere personnel. Neanmoins, les ayants droit d'une personne decedee peuvent exercer un droit de rectification ou de suppression en contactant l'editeur a l'adresse indiquee ci-dessus.
Liens affilies
Ce site peut contenir des liens vers des sites partenaires (affiliation). Si vous effectuez un achat ou une demande via ces liens, l'editeur peut percevoir une commission, sans cout supplementaire pour vous. Ces liens sont clairement identifies.
Responsabilite
Les informations fournies sur ce site le sont a titre indicatif. Elles ne constituent en aucun cas une source officielle d'etat civil. L'editeur ne saurait etre tenu responsable d'erreurs, d'omissions ou de resultats obtenus a partir de l'utilisation de ces informations.
Pour toute verification officielle d'etat civil, adressez-vous a la mairie du lieu de naissance ou de deces de la personne concernee.
Credits
- Donnees : data.gouv.fr (INSEE)
- Causes de deces : CepiDc / INSERM
- Moteur de recherche : Pagefind